Contrat de vente                          
Numéro de facture : _______

Prix de vente du chat : __________$ Mode de paiement : _______________________             Montant dépôt : _____ $  
 
Date de dépôt : ___/___/___
  Date du départ : ___/___/___                 montant restant : _____ $
Date paiement total : ___/___/___                                                          

Race : Burmese Européen                            Couleur de la robe : _________________________
Date de naissance : ___/___/___  Sexe : _________

Stérilisation : oui / non ___________$ Dégriffage : oui / non ______________$            Vaccination : oui / non    Date : ___/___/___ date de rappel vaccin : ___/___/___

Le chat présente des défauts important : oui / non si oui les quels : ____________________
Nourriture du chaton : Diamond food et Eukanuba

 

Nom de la mère : _______________________ Éleveur : Chatterie Siamyta                               Nom du père : ________________________ Éleveur : ______________________

Clauses particulier : oui pièces jointe... autre :_____________________________________ Livraison du chaton : 3 dollars du Kilometre : oui Non

Vétérinaire du vendeur : DR. St-Louis Téléphone : (450) 565-5665 A : St-Antoine          Clinique vétérinaire de St-Antoine

Non de l'acheteur : _____________________________________________________   Téléphone : (____) _____-_______ autre (____) _____-________                                       Adresses : _____________________________________________                                         Couriel : _______________________________________________

 

Nom du vendeur : Jacynthe Richard (Chatterie Siamyta) 
Téléphone ; (514) 885-9319  Adresse : 55 rang du ruisseau St-Jean, St-Lin-Laurentides                
Site internet : www.siamyta.fr.tc       courriel : siamyta@hotmail.com

Clauses au contrat et garantie

Si durant les 30 premiers jours chez l'acheteur, le chaton venait à décéder, l'éleveur demande un rapport d'autopsie émit et signé par un vétérinaire licencié indiquant la raison du décès du chaton. Si l'autopsie révèle sans aucun doute que la mort du chaton est due a une maladie héréditaire ou a une maladie incurable décrite dans la garantie du vendeur, le chaton sera remplacé et ce dès la naissance d'une prochaine portée disponible par un chaton de valeur égale ou si l'acheteur décide de choisir un chaton de valeur supérieur d'en assumer la différence. Les soins encourus pour les soins vétérinaires ainsi que pour le rapport d'autopsie demeurent à la charge de l'acheteur.

Les problèmes survenus à la suite d'hypoglycémie ne sont pas la responsabilité du vendeur. L'acheteur accepte ces conditions même au moment de la livraison du chaton. En aucun cas le vendeur ne prend la responsabilité de remplacer un chaton mort due à la livraison et qui n'est en rien lier à un problème de santé.

A partir de cette date ___/___/___ tous frais médicaux sont la responsabilité de l'acheteur.

Le vendeur ne remplacera pas un chaton mort à la suite de blessure due a une chute. Le chaton ne doit jamais être laissé sous la garde d'un enfant. Il est préférable de restreindre certain accès de la maison à votre chaton pour en éviter les accidents.

Le vendeur atteste que le chaton a été examiné par un vétérinaire licencié.

Le chat a été vacciné (vaccin de base pour son âge). Le certificat de vaccination remis à l'acheteur indique quels vaccins ont été administrés au chaton. Les autres vaccins et traitements sont aux frais de l'acheteur.

La garantie d'une période de 30 jours couvre les infections suivantes : Panleurcopénie ? calicivirus - rage

La garantie prend effet dès le départ du chat. Aucune autre maladie virale ou infection n'est couverte par cette garantie.

Il est préférable pour l'acheteur de garder le chaton à l? abri de contacts avec d'autres animaux, tel qu'il soit, avant que celui-ci est reçu ses rappels de vaccins.

 

Le chaton est vendu sans droit de reproduction. L'acheteur s'engage a faire stériliser son nouveau chat (male ou femelle) afin qu'il ne puisse se reproduire. L'Opération sera pratiquée par un vétérinaire qualifié et dument autorisé lorsque le chaton aura atteint l'âge requis par le vétérinaire, mais pas plus tard que 8 mois, après la naissance du chaton. Dans le cas contraire des poursuites judiciaires pourront être entamé.                          L'acheteur accepte ou refuse.

Pour les chatons vendus avec droit de reproduction aucune garantie ne s'applique, nous ne pouvons prédire que les mâles ou femelles seront apte a la reproduction, L'acheteur accepte ces conditions et accepte d'en prendre les risques.

Dans les 7 jours suivant la signature de ce contrat, si pour une raison valable le chaton revient a la chatterie Siamyta, nous vous remettrons 50% du prix payé. Suivant cette date, il n'y aura aucun remboursement monétaire.

Tout changement de propriétaire doit-être signalé a l'éleveur. Si pour des raison grave vous ne pouviez plus assurer la garde de votre Burmeses : soyez gentil de contacter votre éleveur qui cherchera avec vous une solution.

De plus vous vous engagez a ne céder sous aucun prétexte votre Burmese a une animalerie ou établissement assimilé auquel cas le contrat serait annulé et le burmeses restitué a son éleveur sans dédommagement.

Le vendeur et l'acheteur reconnaissent et acceptent que le chat a été acheté seulement pour : animal de compagnie.

En conclusion vous déclarez ne pas être éleveur, ni posséder de chatterie.

 

Signature de l'acheteur :__________________________________________________________

 

Signature du Vendeur :___________________________________________________________

 

Date ___/___/___